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La place de la coutume en droit de la famille cambodgien : le couple

Publié le 12 octobre 2015 Mis à jour le 25 novembre 2015

Thèse en Droit mention Droit privé soutenue le 9 octobre 2015

L’intitulé de la thèse : ?la place de la coutume en droit famille cambodgien : couple ?
Ce travail porte sur une étude la construction du droit civil cambodgien : le code civil
de 2007. Ce code civil est le fruit de la combinaison entre la coutume cambodgienne et le droit romano-germanique.
Au travers de l'histoire du droit cambodgien, on constate que la civilisation
cambodgienne a toujours été une civilisation traditionnelle. La tradition khmère est le résultat d’un mélange entre les religions (hindouisme et bouddhisme) et la croyance des ?mes
(animisme). Elles persistent encore aujourd’hui et sont un des fondements du droit khmer
ancien.
En matière de droit de la famille cambodgienne, la coutume a toujours montré un r?le
important par rapport au droit positif dans la société cambodgienne, même après l’entrée en application du code civil de 2012. Il est nécessaire d'analyser l’enjeux de la place de la coutume en concurrence avec le nouveau droit positif dans le domaine du droit de la famille, notamment sur la formation de couple, la gestion des biens de couple et la liquidation succesorale.

This research aims to study the construction of the Cambodian Civil Law through the
Civil Code of 2007. This Cambodian Civil Code has been the result of the combination
between its own custom and Romano-Germanic Legal Systems.
Through history of Cambodian legal system, we observe that the Cambodian
Civilization has always been a traditionnal civilization. Khmer Tradition is the result of the mixture between two religions (Hinduism and Buddhism) and the belief of souls (Animism).
To date, This tradition still exist and become a corenerstone of the Ancient Khmer Law.
Regarding to the Camobodian Family Law, the Custom has always shown an
important role as compared to the substantive law in Cambodian society, even after the Civil
Code has taken effect in 2012. It’s necessary to analyze the role of Custom regarding the new positive law in the Family Law field, including torque training and particularly the management of goods and torque succesorale liquidation.

Mots-clés :
 Le Cambodge, la coutume, le code civil, l’époux, le concubinage, le régime matrimonial, la succession, etc…

Key words : Cambodia, Custom, the Civil Code, the husband (Spouse), Concubinage, the matrimonial regime, succession, etc ...

Directeur de thèse : Hugues FULCHIRON

Membres du jury :
-  Philippe MALAURIE, Professeur émérite, Université Panthéon-Assas, Paris II
-  Marie GORE, Professeur des universités, Université Panthéon-Assas, Paris II
-  Sylvie FERRE ANDRE, Professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon 3
-  Laurent LEVENEUR, Professeur des universités, Université Panthéon-Assas, Paris II
-  Hugues FULCHIRON, Directeur de thèse, Professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon 3

Président du jury : Laurent LEVENEUR

Mention : Très honorable avec félicitations

Equipe d'accueil : 
Equipe de droit public